1- Tous nos prix et autres mentions sont hors TVA, sauf autre indication, sans engagement et sous réserve de modifications ou d'erreurs. 2- Nos conditions de vente et de livraison et nos conditions de service et de garantie sont applicable sur toutes nos livraisons. Celles-ci sont considérées comme acceptées par le client par seul fait de la commande poste par lui. L'acceptation de ces conditions implique également que le client complètement renonce à l'application de ses propres conditions générales d'achat. 3- Nous vendons exclusivement à des non-consommateurs. Le client reconnaît et confirme qu'il achète uniquement des produits à des fins commerciales et non pour un usage privé, et que lui ne peut pas compter sur la protection juridique du consommateur. 4- Pour la livraison d’articles de notre assortiment de commerce en gros pour un montant égal ou supérieur à € 125,- TVA compris. BTW, les frais de livraison sont gratuits en Belgique. Un supplément pour envoi de € 10,-* peut, cependant, être facturé pour les appareils électriques et pour le mobilier (tabourets etc.). Les livraisons en Belgique effectuées par notre propre service coûtent € 80,-*. Nous avons le droit, unilatéral et contractuel, de décider qu'une livraison déterminée peut être effectuée que par notre propre service. 5- Pour une livraison de moins de € 125,- TVA compris, un montant de € 10,-*, comprenant chargement / les frais d’administration / l’environnement etc., est toujours facturé (sur ces frais supplémentaires, la TVA est obligatoire). Nous gardons le droit de facturer les frais de port dans tous les cas. 6- Lors d’envoi contre remboursement, nous conservons le droit, unilatéral, de facturer un supplément de remboursement de € 7,-* (sur ces frais supplémentaires, la TVA est obligatoire). 7- Pour une livraison de plus de 15 litres de liquide (alcool - eau déminéralisée - spray-liquide etc.), nous devons facturer, lors de l'envoi, un supplément "transport liquide" de € 0,50* pour chaque litre supplémentaire. Pour les envois jusqu'à 15 litres, aucun frais supplémentaires sont prévus. 8- Nos délais de livraison sont toujours sous réserve de disponibilité. Nous livrons aussi vite que possible, néanmoins nous ne pouvons pas garantir le délais de livraison. Les délais donnés, doivent être considérés comme des délais qui nous tenterons de respecter. 9- Le risque d’endommagement ou de perte durant le transport etc. est toujours à charge de l’acheteur. Les marchandises circulent au risque de l’acheteur. 10- En cas où votre commande ne pourrait être livrée entièrement, nous vous signalons la marchandise manquante lors de l’envoi initial. Dans le cas où vous souhaitez l’expédition ultérieure de la marchandise manquante, l'expédition sera directement faite par nous. 11- Pour les livraisons, payable après la livraison, le paiement doit être effectué dans 8 jours après la date de facture. Paiements tardif seront toujours pénalisés. 12- Commandes ne seront livrées que si toutes les factures précédentes ont été payées. 13- Les envois effectués restent notre propriété jusqu’à le montant total de la facture est payé. Cette condition de propriété est applicable sur toutes les marchandises qui nous livrons. 14- Nous conservons toujours le droit unilatéral d’exécuter les livraisons contre remboursement ou contre paiement contant. Cela est standard dans les cas suivants: pas d’achats les dix derniers mois, des paiement tardifs, antécédents mauvais paiements, livraisons de plus de € 500,-*, livraison de tous les appareils électriques, livraison de toute sorte de mobilier (tabourets etc.). 15- En cas de non-paiement total ou partiel d'une facture à la date d'échéance, le client sera automatiquement et sans préavis, redevable d'un intérêt de retard de 1% par mois, et pour chaque mois commencé. En outre, en cas de retard de paiement d’une facture, le client doit automatiquement et sans préavis, une montant forfaitaire de 10% de la facture impayée, avec un minimum de € 125,-*. Nous gardons le droit de demande une rémunération plus élevée, si les dommages réels sont plus élevés. 16- Les livraisons par notre propre service sont effectuées, à l’adresse de livraison, directement derrière la porte d’entrée du rue, au rez-de-chaussée. Lors des livraisons par notre propre service, un représentant de l’acheteur doit toujours être présent pour aider au déchargement. 17- Pour confirmer une commande d’appareil et de mobilier, un acompte d’au moins 15% du montant HTVA (avec un minimum de € 250,-) doit être payé toujours. Annulation d'une commande est possible uniquement avec le consentement écrit préalable nous. En cas de nous permettons l'annulation d'une commande par le client, l'acompte ne sera jamais remboursé, quel que soit le montant d'acompte. Des produits spécialement commandé pour le client ne peuvent pas être annulées et seront facturés en totalité au client. 18- Le client engage à prendre immédiatement possession des produits vendus et d'examiner si la qualité et la quantité des produits conformes à ce qui était convenu. Les réclamations peuvent être fait oralement ou par téléphone, néanmoins, elles doivent être confirmées par écrit dans les 8 jours après la date de facturation. Passé ce délai, les réclamations ne pourront pas être traitées. Les réclamations peuvent seulement être accepté, si la ticket de caisse original ou la facture original des produits est présenté, le produit doit être en état original et dans l’emballage original. En cas de réclamation pas conforme à la procédure décrite ici, nous estimerons avoir respecté nos obligations. En cas d’acceptation par nos services d’une réclamation, et contre restitution des marchandises livrées, nous nous chargerons d’une nouvelle livraison gratuite, d’une réparation ou nous vous créditerons, le montant de la facture moins 15%. Nous ne sommes pas tenus de respecter d’autres obligations, notamment en ce qui concerne le paiement d’indemnisations, sous quelques formes qu’elles soient. 19- En principe, les retours à l’expéditeur se font toujours sur le compte de l’acheteur et sont uniquement acceptés après notre autorisation formelle. Nous refusons toujours les retours non affranchis. 20- Ces conditions de vente et de livraison sont applicable en cas de livraisons partielles tout comme en cas de livraisons complètes. 21- Les tribunaux de l’arrondissement de Turnhout sont seuls compétents.

Conditions de service et de garantie de Bowie Medical België bv en Belgique

1- Sur tout l'appareillage une garantie d’usine d'un an s'applique. Les garanties ne concernant que les défauts de fabrication, pas les conséquences d'une mauvaise utilisation ou de l'usure anormale des appareils. Sur les moteurs des fauteuils il y a une garantie de 3 ans. 2- En cas de réparation, nous pouvons facturer: le tarif horaire du monteur - les frais de transport - les frais d'envois ou de déplacement - les pièces - en toute circonstance, ainsi qu’un supplément, par exemple pour le renvoi d'appareil effectué par les services ou le remboursement. 3- Les révisions d'entretien peuvent être effectuées en nos ateliers. Les frais d'expéditions sont à la charge du client, aller et retour. Pour l'entretien standard, les tarifs sont fixes. 4- Lors d'une panne d'un appareil, nous établissons un premier diagnostic. Ce diagnostic détermine si la panne tombe ou non sous la garantie d'usine et est contraignant. Il se réalise toujours en concertation entre notre service technique et le fabricant. 5- Certainement pas couvert par la garantie: les dommages résultant de l'utilisation inappropriée ou incorrecte ou un mauvais fonctionnement - dégradations de peinture, tapisserie d'ameublement, verre, etc. - les dommages aux roulements (par exemple pour fraiseuses) - fusibles défectueux - rupture de câble - dommages causés des chocs, chutes ou exposés à l'humidité ou de liquides - fiches lâches et les connexions - les réparations des pièces soumis à l'usure comme des anneaux en caoutchouc, les joints, etc. - pièces, tels que des électrodes, brosses, bouteilles, etc. 6- S’il semble que la panne relève de la garantie d’usine, les frais de réparation sont pris en charge par nos services. Si la panne ne relève pas de la garantie d’usine, les frais de réparation sont à la charge du client. Si nécessaire, en cas de frais de réparation, nous pouvons faire au client une offre à l'avance pour approbation, le client doit explicitement demander avant la réparation une telle offre. Si le client ne souhaite pas faire usage de l’offre de réparation, les frais de retour ou le transport de retour du produit non réparé sont entièrement à la charge du client. 7- Si un appareil est réparé par nous en vertu de la garantie du fabricant, il est retourné sans frais pour le transport au client en Belgique. Le coût pour envoyer ou de transport à nous est toujours à la charge du client. Lorsque les réparations ne sont pas couvertes par la garantie du fabricant, aussi le transport de retour est toujours à la charge du client. Le client peut toujours prendre rendez-vous pour apporter ou ramasser les marchandises. 8- En cas d'une réparation de plus de trois jours, un appareil de dépannage peut être loué au client pour la durée de réparation, sous réserve de disponibilité de stock. Les frais aller-retour sont à la charge du client, ainsi que la location à taux faible de l'appareil. Nous pouvons exiger un dépôt pour le matériel de dépannage. 9- Tous déplacements de nos services vers le clients pour diagnostique, entretient, ou autre, sont à la charge du client. 10- Nous pouvons en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par une mauvaise utilisation, une utilisation incorrecte ou illégale par le client. La responsabilité de nous est toujours limitée à la valeur de la facture de la commande du client, soit la partie de l'ordonnance à laquelle la responsabilité découlant de la responsabilité. Nous sommes jamais responsable pour des dommages indirects, y compris mais non limité : la perte de profits, perte d'épargne, ou des dommages à des tiers. 11- À la première demande de nous, le client s’engage qu'il rappelle les produits lesquels il a mis en circulation et à lesquels un défaut menace a se révélé, a ses propres frais et dans un délai déterminé par nous. La compensation de nous au client pour le rappel des produits se compose uniquement d'une note de crédit pour la facture ou part de la facture correspondante au vente des produits impliques. Le rappel des produits ne peut en aucun cas donner lieu à une compensation par nous. 12- Tarifs des services en Belgique à partir du 01.06.2022, cette liste annule toutes les autres, les tarifs se comprennent:salaire horaire du montage € 65,-*, frais de déplacement en Belgique € 80,-*, tarif kilomètre monteur € 0,50*/kilomètre, révision standard d'entretien € 95,-*, location standard appareil € 30,-/semaine, dépôt standard appareil à lademande, révision d'entretien hors garantie à la demande, location d'appareils hors garantie à la demande, frais de livraison d’appareils, de mobilier etc. en Belgique € 80,-*.

* Tous les prix sont hors TVA, sauf indication contraire

La version néerlandaise de ces conditions sera la version faisant foi et prévaudra lorsqu’il existe des différences entre la version néerlandaise et la version française.

Version 010323 - Remplace toutes les versions précédentes. Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment sans préavis.

For deliveries outside Belgium special conditions apply. Amongst others: goods and parts always travel at the expense of the buyer, INCO term ex works applies, repairs and default evaluations on site are not possible. The laws of Belgium always apply. Full export conditions can be obtained on demand.